Conseil Communal du mardi 26 février. Bienvenue à tous !
Par Carlo Di Antonio, lundi 25 février 2013 à 13:27 :: La commune de Dour :: #604 :: rss
Bonjour, Voici l'ordre du jour. L'assemblée du Conseil Communal se réunira à la Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 à 7370 Dour Ce mardi 26 février 2013 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Police intégrée, structurée à deux niveaux – Validation de l’élection des membres des conseils de police des zones pluricommunales – Arrêté du Collège provincial du Hainaut – Information
3. Déclaration de politique générale – Approbation
4. Budget exercice 2013 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation
5. Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2011 au 31 août 2012 – Communication
6. Edition d’un bulletin communal – Décision – Approbation
7. Règlement d’ordre intérieur du conseil communal – Approbation
8. Enseignement officiel subventionné – Commission paritaire locale – Désignation des représentants du pouvoir organisateur
9. Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
. 9.1. Acquisition d’un marteau brise-roche compatible avec une pelle rétro d’un tractopelle JCB 3 CX . 9.2. Acquisition d’une clôture pour le site des Wallants
10. Marché de services – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
-. Conclusion d’emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires à réaliser au cours de l’exercice 2013
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