Au plaisir de vous y rencontrer. Bien à vous Carlo Di Antonio

Conseil Communal du mardi 27 mars Salle du Conseil Communal, hôtel de ville, Grand Place, à partir de 18h30

ORDRE DU JOUR Séance publique.

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal au 30 juin 2011

3. ASBL Centre culturel de Dour : 3.1. Compte 2011 – Communication 3.2. Demande de reconnaissance du Centre culturel par la Communauté Wallonie-Bruxelles – Approbation

4. F.E. St Aubin de Blaugies – Compte 2011 – Approbation

5. Aménagement d’un centre de formation de football, acquisition des installations – Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC – Approbation

6. ASBL AGAPE – Contrat de concession d’infrastructure avec la commune – Approbation

7. Amendes administratives – Délégation de signature pour notification des décisions – Approbation

8. Subsides 2012 aux diverses associations – Approbation

9. Taxe sur les mâts d’éoliennes destinés à la production industrielle d’électricité – Approbation

10. CPAS – Rapport d’activités 2011 de la Commission Locale pour l’Energie (CLE) – Communication

11. PZO convention 2011 – Approbation

12. ASBL Dour Centre-Ville – Démission d’un membre à l’Assemblée générale – Remplacement

13. Ratification des ordonnances de police

14. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :

14.1. Route régionale N549 – Traversée de Dour – rue de Boussu – Projet d’Arrêté ministériel visant au marquage d’un passage pour piétons au PK 2911 et à la suppression de la traversée piétonne existante au PK 2950 (AM du 22/08/2007)

14.2. Rue du Chêne Brûlé, le long du pignon du n° 139 de la rue H. Pochez – Abrogation

15. Indexation du montant du subside article 18 du PCS – Avenant aux conventions

16. Eclairage public – Plan EP-URE – Phase 1 – Renouvellement d’anciennes installations, rues diverses à Wihéries – Approbation du projet

17. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

-. Aménagement de sécurité à l’Avenue Hyacinthe Harmegnies à 7370 Dour – Projet

18. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

-. Acquisition et livraison de mobilier de bureau pour les services administratifs – Projet

19. Marchés de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

19.1. Phase II du Belvédère : Aménagement des tennis, vestiaires, club house, parcours santé (coordination-réalisation) – Phase III et ultérieures du Belvédère : Aménagement d’un étang de nage biologique (coordination-projet et coordination réalisation)

19.2. Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles relatifs aux travaux dont le montant estimé est inférieur à 67.000€ hors TVA – Exercice 2012 – Projet

20. Cimetières – Appel à projets – Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et mise en valeur du patrimoine funéraire d’importance historique locale en vue des commémorations 14-18 – Approbation

21. Vente d’une partie de bâtiment sis Rue Sainte-Croix, 32 à 7370 Dour – Décision définitive