Madame, Monsieur,

J'ai le plaisir de vous inviter à cette séance du Conseil Communal.

J'aurai l'occasion d'y annoncer la composition de l'équipe communale pour les mois à venir.

Je reste bien entendu toujours Bourgmestre en titre et je continue à suivre les dossiers les plus importants de notre commune. Je serai également personnellement présent tous les samedis matin à l'hôtel de ville.

Le Bourgmestre faisant fonction sera désigné lundi. Avec l'ensemble des Echevins ils continueront à assurer une présence journalière à l'hôtel de ville.

Bien à vous et à votre service.

Carlo Di Antonio Bourgmestre en titre de la Commune de Dour.

Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine.

Assemblée du Conseil Communal - Salle de l’ Hôtel de Ville

Le lundi 19 Décembre 2011 à 18h30 précises.

ORDRE DU JOUR 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. Fabriques d’église – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2011 – Approbation : . 2.1. Notre-Dame de Wihéries . 2.2. Saint-Victor de Dour

3. CPAS – Modification budgétaire n° 3 « service ordinaire » de l’exercice 2011 – Approbation

4. Ratification des ordonnances de police

5. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière : . 5.1. Rue des Anémones – Décision prise par le Conseil communal en séance du 30 mai 2011 – Retrait . 5.2. Rue du Trieu – Stationnement en saillie – Approbation . 5.3. Route régionale N553 – Traversée de Dour (section Elouges) – Projet d’arrêté ministériel - Régularisation du passage pour piétons existant – Avis

6. Marché de fournitures – Acquisition de deux aspirateurs de déchets urbains de type électrique pour le service des travaux – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Modification du cahier spécial des charges – Approbation

7. Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : . 7.1. Démolition d’un immeuble insalubre sis rue Baille de Fer, n°6 – Projet . 7.2. Travaux d’entretien extraordinaire de voirie dans diverses rues de l’entité de Dour – Exercice 2011 – Projet

8. Marché de travaux – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) – Ratification :

  • Travaux d’amélioration et égouttage des rues Nacfer et du Moulin - Approbation du rapport d’attribution de l’IDEA, Auteur de projet

9. Marché de fournitures – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) – Ratification :

  • Acquisition de matériel pour les manifestations (praticables et accessoires)

10. Marché public de travaux – Travaux de reconstruction de trottoirs rue Henri Pochez – Avenant n°1 – Travaux modificatifs et/ou supplémentaires reconnus nécessaires – Délai supplémentaire – Approbation

11. Marché public de travaux – Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère situé rue de France et chemin des Croix – Phase 1 : démolitions, assainissement et sécurisation du site – Travaux supplémentaires – Avenant n° 4 – Approbation

12. Pose de collecteurs d’assainissement sur le territoire de la Commune – Emprises pour cause d’utilité publique – Vente – Décision de principe

13. Pose de collecteurs d’assainissement sur le territoire de la Commune – Convention de cession d’un droit personnel de jouissance temporaire et règlement d’indemnités pour trouble d’exploitation – Approbation

14. Acquisition d’immeubles sis rue Grande n° 97, 99 et 101 en vue de valoriser un intérieur d’îlot ouvert au public, d’éradiquer les bâtiments à l’abandon rue Grande et créer des logements locatifs - Décision de principe

15. Vente de la Cure d’Elouges du Monceau – Désaffectation du presbytère

16. Vente d’un garage sis Rue Sainte-Croix, 32 – Décision de principe

17. Contrat de sponsoring éolien entre Electrabel et la Commune de Dour – Promotion de l’image d’Electrabel – Subsides

18. Opération de rénovation urbaine du Centre de Dour – Projet de quartier – Approbation de l’addendum

19. Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques – Convention de partenariat 2012-2013 – Approbation

20. Assemblées générales – Invitations : . 20.1. IDEA – Le 22 décembre 2011 . 20.2. IDEPP/HYGEA – Le 22 décembre 2011