Conseil Communal du 31 août. Bienvenue à tous !
Par Carlo Di Antonio, lundi 29 août 2011 à 12:56 :: La commune de Dour :: #569 :: rss
Séance publique, salle du Conseil Communal à 18h30.
2. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
3. Frais de déplacement Domicile – Lieu de travail
4. Asbl Centre Sportif Elouges/Dour – Comptes 2010 – Communication
5. Affichage sur le domaine public – Caution – Règlement – Modification
6. Contribution financière 2011 à la zone de police des Hauts-Pays – Approbation de la Tutelle – Communication
7. Garantie bancaire dans le cadre du projet de réhabilitation du site "Les Wallants"
8. Vente d’une bande de terrain de 2 m de large à l’arrière du bâtiment sis rue d’Italie, n° 58 à 7370 Elouges – Décision définitive – Approbation
9. Vente d’une bande de terrain de 2 m de large à l’arrière du bâtiment sis rue d’Italie, n° 60 à 7370 Elouges – Décision définitive – Approbation
10. Ratification des ordonnances de police
11. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière – Approbation :
11.1. Rue des Andrieux – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite
11.2. Rue Saint-Louis n° 5 - Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite
11.3. Rue Edouard André n° 39 - Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite
11.4. Rue François André n° 39 - Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite
11.5. Rue Ferrer n° 50 et 11 – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite – Modification
12. Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
12.1. Acquisition de bacs à fleurs – Projet
12.2. Acquisition de matériel pour les manifestations, praticables et accessoires – Projet
12.3. Acquisition d’une lame de déneigement à fixer sur un camion pour le service des travaux dans le cadre du service d’hiver – Projet
12.4. Acquisition d’une cuisine didactique pour la Maison de quartier d’Elouges sise rue du Commerce, n°143 à 7370 Dour – Projet
12.5. Acquisition de matériel de signalisation – Projet
12.6 Acquisition d’une serre didactique modulable pour la Maison de quartier d’Elouges sise rue du Commerce, n°143 à 7370 Dour – Projet
12.7. Fourniture et pose de tentures occultantes et ignifugées pour l’école communale de Plantis sise rue des Fondvarts, n°2 à 7370 Dour – Projet
13. Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
13.1. Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère situé rue de France et chemin des Croix à 7370 Dour – Phase 2 : Aménagement des tennis, vestiaires, club house, parcours santé – Projet modifié suivant remarques du S.P.W. (INFRASPORTS)
13.2. Travaux d’aménagement du Centre sportif d’Elouges situé rue de Toureille, n°10 à 7370 Dour (Elouges) – Travaux de construction d’une buvette, de vestiaires, de douches et autres locaux connexes par extension d’un hall sportif polyvalent existant
13.3. Egouttage et amélioration des rues Nacfer et du Moulin – Intégration de ce marché au marché passé par la S.P.G.E.
14. Programme triennal des investissements pour les années 2010-2011-2012 – Modification – Approbation
15. Travaux de rénovation de l’installation de chauffage à l’école communale de Wihéries – Travaux modificatifs et supplémentaires – Délai supplémentaire – Avenant n° 1 – Approbation
16. Groupement Européen de Coopération Territoriale – Statuts et convention de partenariat - Modifications
17. IDEA - Assemblée générale du 29 septembre 2011 – Invitation
18. IDEPP – Assemblée générale constitutive du 29 septembre 2011 et désignation des représentants
19. Point proposé par un Conseiller communal : Soutien de la Commune de Dour aux populations de la Corne de l’Afrique
Commentaires
1. Le lundi 29 août 2011 à 13:00, par Carlo Di Antonio
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