Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 30 mai 2011 à 18h30 précises.

ORDRE DU JOUR

1.Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2.Plan communal de développement rural - Présentation
3.Recrutement de sapeurs-pompiers stagiaires – Choix du mode de recrutement
4.Suppression du jour de carence – Approbation par la tutelle - Communication
5.ASBL Dour Centre-Ville – Compte 2010 – Communication
6.CPAS :

6.1. Comptes de l’exercice 2010 – Approbation

6.2. Modification budgétaire n° 1 services ordinaire et extraordinaire – Approbation

6.3. Dossier home – Information

7.Fabriques d’Eglise – Compte de l’exercice 2010 – Approbation :

7.1. Notre-Dame de Wihéries

7.2. Saint-Victor de Dour

8.Eglise Protestante de Dour - Compte de l’exercice 2010 – Approbation
9.Contribution financière 2011 à la zone de police des Hauts-Pays – Approbation
10.Ratification des ordonnances de police
11.Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière :

Rue des Anémones – Stationnement – Approbation

12.Plaine de vacances :

12.1. Projet pédagogique – Modifications – Approbation

12.2. Règlement d’ordre intérieur – Modifications – Approbation

13.Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques – Rapport d’activités 2010 – Communication
14.SCRL Le Logis dourois – Décès d’un représentant communal au sein du comité d’attribution – Remplacement
15.SCRL Les Moulins du Haut-Pays – Désignation d’un administrateur au Conseil d’Administration
16.Site de Belle-Vue - Bail emphytéotique – Accord de principe
17.Marché de fournitures - Acquisition d’un véhicule d’occasion – Mode de passation et conditions du marché – Attribution du marché – Approbation
18.Véhicule RENAULT « Visiocom » - Règlement de mise à disposition – Abrogation
19.Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

19.1. Marché public de travaux – Travaux de modernisation de l’ascenseur hydraulique du complexe administratif sis Grand’Place, n°1 à 7370 Dour – Projet

19.2. Travaux de reconstruction d’un mur de soutènement (mur de clôture de la cour des classes maternelles – côté rue des Ecoles) à l’école communale du Centre située à l’angle des rues Decrucq et des Ecoles n°27 à 7370 Dour – Programme Prioritaire des Travaux (P.P.T.) pour 2011

20.Marchés de services – Eclairage public – Travaux d’amélioration de la rue de Belle-Vue à Elouges à l’aire de stockage communal :

20.1. Décision de principe de réaliser un projet d’éclairage public - Approbation

20.2. Projet et dossier de marché de fourniture - Approbation

21.Installation de nouvelles caméras de surveillance sur l’entité de Dour – Accord de principe
22.Assemblées générales – Invitation :

22.1 Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland le 06 juin 2011

22.2. IRSIA le 15 juin 2011

22.3. ASBL FORMIOS le 15 juin 2011.

22.4. ASBL Les Entreprises solidaires le 15 juin 2011

22.5. SRL Les Moulins du Haut-Pays – AG ordinaire et extraordinaire le 22 juin 2011