ORDRE DU JOUR :

Séance publique

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. CPAS – Création d’un service « Initiative Locale d’Accueil » - Approbation

3. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 31 décembre 2010

4-. Centre Sportif d’Elouges/Dour – Comptes 2009 – Communication

5. IDEA – Appel à souscription au capital de l’Intercommunale – Approbation

6. Suppression du jour de carence pour le personnel ouvrier

7. Ratification des ordonnances de police

8. Mise en place d’un programme de Coordination Locale pour l’Enfance (CLE)

9. Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

9.1. Acquisition d’une épandeuse pour le service des travaux

9.2. Acquisition de matériel divers pour le service des travaux communaux – Lot 1 : Matériel pour le service de voirie – Lot 2 : Matériel pour le service d’entretien des bâtiments – Lot 3 : Matériel pour la cellule environnement

9.3. Acquisition de mobilier pour les services administratifs – Projet

10. Marché de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

-. Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux d’aménagements de sécurité aux abords des écoles et dans certaines rues de Dour – Projet

11. Marchés publics de travaux, de services et de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Marchés pour les petites dépenses d’investissement jusqu’à concurrence de 5.500 €

12. Terrain des sports sis Chemin des 34 – Reconduction du bail emphytéotique – Décision définitive

13. Aménagement du terrain de sport rue de Moranfayt – Annexe à la convention de superficie portant sur les terrains en vue de la construction d’un bâtiment vestiaires, de l’aménagement des abords et de la réalisation d’un terrain de football synthétique par l’IDEA (Tableau de l’estimation du montant final des travaux, honoraires, révisions, intérêts et TVA compris) - Approbation

14.Acquisition du Bois des Cocars, division de Dour et Elouges cadastrée Section B3 1236, 1238a, 1235a, 1235b, 1235c, 1235d, 1235e, 1257a, 1257b, 1257c, 1256, 1255, 1247x6, 1247r6, 1247y6, 1247p6, 1247y7, 1247g8, 1247m8(pie), 1247p8, 1247r8, 1247s8 et Section E 24x9, 24e2, 24t9, 25f, 26f, 26d, 47b, 48l, 57h, 24r9 pour une contenance cadastrale totale de 21 ha 13 a 69 ca – Décision définitive

15.ZACC « Champ de la Gayolle » - Rapport urbanistique et environnemental (RUE) et déclaration environnementale – Adoption