La réunion du Conseil Communal se tiendra le lundi 20 décembre à 18h30 à l'hôtel de Ville, Grand Place.

ORDRE DU JOUR :

Séance publique

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. Déchets de cendres de charbon – Information de l’IDEA

3. Fabriques d’église – Modification budgétaire n° 1 – Approbation : 3.1. St Victor de Dour 3.2. St Aubin de Blaugies 3.3. Notre-Dame de Wihéries

4. Eglise Protestante – Budget exercice 2011 – Approbation

5. Fabrique d’église Saint-Joseph de Petit-Dour – Budget exercice 2011 – Approbation

6. Budget communal exercice 2011 – Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

7. Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2009 au 31 août 2010 – Communication

8. Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques – Approbation

9. I.P.F.H. – Redevance pour occupation du domaine public par le réseau gazier – Approbation

10. Vente de gré à gré d’une habitation sise rue de la Drève n°3 – Décision définitive – Approbation

11. Marché de services – Réparation auto élévateur – Mode de passation – Désignation prestataire de service

12. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand’Place – Avenant n°5 – Approbation

13. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Rue du Marché n° 24 – Stationnement – Prolongation de la ligne jaune existante le long du n° 24 – Approbation

14.Opération de rénovation urbaine – Quartier de la rue de Là-Haut à Elouges – Définition d’un périmètre provisoire – Elaboration du dossier de base – Approbation
15.	Intercommunale IDEA – Assemblée générale du 22 décembre 2010
16. Intercommunale ITRADEC – Assemblée générale du 23 décembre 2010
17. IRSIA – Assemblée générale du 22 décembre 2010