Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 22 novembre 2010 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. Décès d’un Conseiller communal – Remplacement mandats

2.1. Conseil consultatif de la personne handicapée 2.2. Le logis dourois AG 2.3. Le Logis dourois Conseil d’administration 2.4. Intercommunale Centre de santé Harmegnies Rolland 2.5. Intercommunale IRSIA 2.6. Commission communale de l’Accueil

3. Remplacement de Monsieur Alex TROMONT au Conseil de police – Communication – Retrait décision

4. SCRL « Les Moulins du Haut Pays » – Désignation représentants à l’Assemblée Générale

5. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 30 septembre 2010

6. Recette – Versement montant collecte au profit du village Di Sant’Eusanio Forconese des Abruzzes

7. CPAS – Modifications budgétaires n°4 (service ordinaire) et n°5 (service extraordinaire) de l’exercice 2010 – Approbation

8. Budget exercice 2010 – Modification budgétaire n° 2 services ordinaire et extraordinaire – Approbation

9. IDEA – Secteur propreté publique – Année 2010 – Libération du capital –Approbation

10. Mise à jour du statut administratif - Approbation

11. Conseil de l’enseignement des communes et des provinces – Désignation de deux représentants

12. Ratification des ordonnances de police

13. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Rue du Marché n° 24 – Stationnement – Prolongation de la ligne jaune existante le long du n° 24 – Approbation

14. Plan de Cohésion sociale 14.1. Avenant aux conventions article 18 14.2. Nouvelle convention article 18 en remplacement de l’action prévue pour le service ambulatoire de sevrage à domicile de personnes dépendantes à l’alcool

15. Acquisition de trente tenues de feu (vestes et pantalons) pour le service d’incendie sans l’intervention financière de l’Etat – Marchés globalisés organisés par l’Etat

16. Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation

16.1. Travaux de sécurisation du hall de maintenance – Fourniture et pose d’une clôture et de portails au hall de maintenance

16.2. Travaux d’aménagement de la maison du cimetière n°1 appartenant à la commune de Dour située Avenue Victor Regnart, 3

17. Marché de services – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Attribution du marché – Ratification : mise à disposition et entretien d’abris bus

18. Constitution Pré-zone opérationnelle Hainaut-Centre – Candidature

19. Aménagement du terrain de sport rue de Moranfayt - Centre de formation pour le football – Convention de superficie entre la Commune de Dour et l’IDEA – Approbation

20. Certificat d’urbanisme n°2 - Avant projet de lotissement avec ouverture de voirie - Chemin des Fours - section A n° 669 et 670b

21. ASBL Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays – Assemblée générale du 14 décembre 2010

22. Intercommunale de Santé Harmegnies Rolland – Assemblée générale du 09 décembre 2010

23. Intercommunale IGH – Assemblée Générale du 21 décembre 2010

24. Intercommunale IEH – Assemblée Générale du 21 décembre 2010