Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 18 octobre 2010 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR Séance publique   1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. Décès d’un Conseiller communal

2.1. Remplacement

2.2. Prestation de serment et installation d’un Conseiller

2.3. Modification du tableau de préséance - Approbation

 3. Décès d’un Conseiller communal - Remplacement représentant - Désignations

3.1. Conseil consultatif de la Personne handicapée

3.2. SCRL Le Logis Dourois

3.3. Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland

3.4. Intercommunale IRSIA

3.5. Commission communale de l’Accueil

 4. Absence de longue durée d’un Echevin – Remplacement durant l’absence

 5. Fabriques d’églises – Budget 2011 - Approbation

5.1. FE Notre Dame de Wihéries

5.2. FE Saint Aubin de Blaugies

5.3. FE Saint Martin Monceau d’Elouges

5.4. FE Saint Martin Centre d’Elouges

 6. Convention relative à l’octroi d’un prêt conclu dans le cadre du plan « Sowafinal » - Site du Belvédère - Approbation

 7. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie – Ecoles communales de Moranfayt et de Plantis – Approbation

 8. Subside extraordinaire à l’ASBL Centre Culturel de Dour – Approbation

 9. Octroi d’une intervention financière aux enfants pratiquant un sport – Subside aux clubs sportifs - Approbation

 10. Ratification des ordonnances de police

 11. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière

11.1. Rue de la Bienfaisance n° 12 – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées – Approbation

11.2. Rue de la Carrière, entre la rue Neuve et le n° 4 de la rue de la Carrière – Interdiction de stationner – Approbation

11.3. Avenue Jules Sartieaux, à hauteur du n° 59 – Modification des limites de l’agglomération - Approbation

 12. Ordonnance de police administrative générale – Modification – Approbation

 13. PSSP

13.1. Bilan final 2010 – Rapport – Approbation

13.2. Partenariat avec la zone de police des Hauts-Pays – Convention – Approbation

 14. Pose de collecteur d’assainissement sur le territoire de la commune – Emprise pour cause d’utilité publique – Vente – Approbation

 15. Souscription au capital de la SCRL « Moulin du Haut pays »

 16. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation - Acquisition de mobilier scolaire pour les écoles communales

 17. Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation

17.1. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Henri Pochez

17.2. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Ferrer

17.3. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue des Chênes (entre la rue Nacfer et la rue Basse)

17.4. Travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Plantis située rue des Fondvarts n°2

 18. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Ratification - Travaux de réparation du camion accidenté de marque DAF type LF55 immatriculé R867H

 19. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine ASBL – Inventaire des points noirs et des propositions d’actions impliquant directement la Commune de Dour – Approbation

 20. IRSIA – Assemblée générale du 03 novembre 2010