Au plaisir de vous y rencontrer. Bien à vous Carlo Di Antonio

1-. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation




2-.     Fabrique de l’Eglise Saint-Victor de Dour – Budget 2011 – Approbation






3-.     Fabrique de l’Eglise Saint-Joseph de Petit-Dour – Compte 2009 – Approbation






4-.     CPAS :



       4.1.   Compte annuel de l’exercice 2009 – Approbation
       4.2.   Modifications budgétaires n° 1 et 2 de l’exercice 2010 - Approbation



5-.     Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 30.06.2010






6-.     Subsides 2010 aux diverses associations






7-.     Relevé des subventions accordées durant l’année 2009 - Ratification






8-.     Ratification des ordonnances de police






9-.     Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière



       9.1.    Rue Fleurichamps – Modification de la circulation – Approbation
       9.2.    Rue Pairois – Réorganisation du stationnement – Abrogation – Approbation



10-.   Conseil consultatif des aînés – Démission membre – Désignation membre






11-.   Service d’incendie – Acquisition de 4 radios portables subsidiées à 50% par le SPF Intérieur via la Régie provinciale (RPA) – Conditions d’achat – Approbation






12-.   Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :



       12.1.  Travaux d’installation d’un système de détection d’intrusion au hall de maintenance du service des travaux communaux sis avenue Victor Regnart n° 3 bis
       12.2.  Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Sainte-Croix
       12.3.  Travaux d’amélioration de la rue Fontaine Déclaret
       12.4.  Travaux d’amélioration de la voirie agricole rue Quevauville (chemin n° 3)



13-.   Marchés de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :



       13.1.  Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Ferrer
       13.2.  Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Sainte-Croix
       13.3.  Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Plantis située rue des Fondvarts n° 2



14-.   Marché de services – Réorganisation du classement des archives et des documents (y compris informatisation inventaire) de l’Administration communale – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation






15-.   Aménagement du terrain de sport rue Moranfayt – Projet définitif – Approbation






16-.   Acquisition du bois des Cocars – Approbation






17-.   Convention sectorielle 2005-2006 – Allocation de fin d’année – Modification du statut pécuniaire