Assemblée du Conseil Communal - Salle de l’ Hôtel de Ville - Grand Place, n° 1 - 7370 Dour Le lundi 10 mai 2010 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR

Séance publique  1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. Dotation communale 2010 à la zone de police des Hauts-Pays - Approbation

 3. Fabriques d’église - Compte 2009 - Approbation

3.1. Saint-Victor de Dour

3.2. Saint-Aubin de Blaugies

 4. Réaménagement du site SAR/MB134 dit « Le Belvédère » - Convention relative à l’octroi d’un prêt pour investissement, conclu dans le cadre du plan « Sowafinal » - Approbation

 5. ASBL Dour Centre-Ville - Comptes 2009 - Approbation

 6. ASBL Dour Centre-Ville

Démission d’un représentant communal - Acceptation

Désignation d’un nouveau représentant

 7. ONE - Comités subrégionaux - Candidature - Désignation - Ratification

 8. Ordonnances de police - Ratification

 9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : abrogation du règlement complémentaire pris par le Conseil Communal en date du 31 août 2009 visant la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées, rue Sainte-Croix - Approbation

 10. Règlement de travail - Approbation

 11. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation

11.1. Fourniture d’un broyeur de végétaux sur châssis remorque pour le service des travaux communaux

11.2. Fourniture d’un photocopieur pour le service des travaux communaux

 12. Nouvelle convention de partenariat en matière d’amendes administratives - Décret du 05 juin 2008 relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d’environnement - Approbation

 13. Service d’incendie - Accès au grade de sous-lieutenant par promotion - Organisation des épreuves

 14. Intercommunale de Santé Harmegnies Rolland - Assemblée Générale du 27 mai 2010

 15. Opération « SOS Villages d’Enfants en Haïti » - Communication