Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville - Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le lundi 25 janvier 2010 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR

 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. CPAS

2.1. Demande d’un douzième provisoire pour l’exercice 2010 – Approbation

2.2. Budget exercice 2010 services ordinaire et extraordinaire – Approbation

 3. Fabriques d’église – Modification budgétaire n° 1 exercice 2009 – Approbation

3.1. FE St Joseph de Petit-Dour

3.2. FE St Aubin de Blaugies

3.3. FE Notre-Dame de Wihéries

3.4. FE St Martin (Monceau) d’Elouges

3.5. FE St Martin (Centre) d’Elouges

 4. Eglise protestante de Dour – Budget exercice 2010 – Approbation

 5. Eglise protestante de Dour - Modification budgétaire n° 1 exercice 2009 – Approbation

 6. Contribution financière 2009 à la Zone de police des Hauts-Pays – Approbation de la tutelle – Communication

 7. Ratification des ordonnances de police

 8. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière – Approbation

8.1. Rue de l’Enfer – Limitation de tonnage

8.2. Rue des Honnelles n°15 et n°19 – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées et stationnement interdit

8.3. Rue du Chêne Brûlé le long du pignon du n°139 de la rue H. Pochez – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées

8.4. Rue du Coin du Bois n°23 – Stationnement interdit

 9. Conseil consultatif des Aînés dourois – Désignation d’un membre – Approbation

 10. Commission des Finances – Désignation d’un remplaçant

 11. Plan de cohésion sociale - Augmentation du subside Art 18 alloué par le Ministère de la Santé, de l’Action Sociale et de l’Egalité des Chances / Budget 12.003€ - Nouveau partenariat avec l’ASBL ARC

 12. Plan Communal de Développement Rural - Modification du périmètre opérationnel de l’opération de développement rural de Dour - Approbation

 13. Programme Communal de Développement Rural (PCDR) - Mission d’accompagnement - Convention - Approbation

 14. Soutien aux sinistrés d’Haïti - Décision