Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 26 octobre 2009 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR Séance publique

 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. Dotation communale à la zone de police des Hauts-Pays pour l’exercice 2009 - Approbation

 3. Ratification des ordonnances de police

 4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sentier de l’Alouette - Organisation du stationnement

 5. Mise à disposition des locaux de l’Hôtel de Ville - Convention - Approbation

 6. Plan de cohésion sociale 2009-2013 - Conventions de partenariat - Approbation

6.1. Asbl Coordination et Assuétudes en Hainaut occidental

6.2. Asbl CIEP Hainaut Centre

 7. Parc naturel des Hauts-Pays - Commission de Gestion - Retrait désignation - Désignation nouveau représentant

 8. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation : travaux de reconstruction des trottoirs à la rue du Rossignol

 9. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation

9.1. Acquisition de matériel de signalisation routière pour le service des travaux communaux

9.2. Acquisition de matériel divers pour le service des travaux communaux

9.3. Acquisition de coussins berlinois pour le service des travaux communaux

 10. Marchés de services - Principe et contrat d’honoraires - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation

10.1. Travaux d’aménagement du musée communal « Georges Mulpas » et situé rue du Commerce, 206

10.2. Elaboration d’un programme communal de développement rural

 11. Marché de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation - coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux d’aménagement du musée communal « Georges Mulpas » et situé rue du Commerce, 206

 12. Plan de réhabilitation du site des Wallants - Phase 3 - Etablissement des solutions techniques et du projet de réhabilitation - Avenant n° 1 - Approbation