Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 28 septembre 2009 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR Séance publique

 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. SA Holding communal

2.1 Augmentation du capital - Circulaire

2.2 Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale des actionnaires et à l’Assemblée Générale des titulaires de certificats

2.3 Invitation du 30 septembre 2009 à l’Assemblée Générale des actionnaires et à l’Assemblée Générale des titulaires de certificats

 3. Modification budgétaire n° 2 - services ordinaire et extraordinaire - Approbation

 4. Fabriques d’Eglises - Budget exercice 2010 - Approbation

4.1 FE Notre Dame de Wihéries

4.2 FE Saint-Victor de Dour

4.3 FE Saint-Aubin de Blaugies

4.4 FE Saint-Martin (Monceau) d’Elouges

4.5 FE Saint-Martin (Centre) d’Elouges

 5. ASBL « Ecole des Jeunes Sapeurs-pompiers de Dour » - Convention - Modification - Approbation

 6. Subsides 2009 aux diverses associations - Modification - Approbation

 7. Parc à conteneurs - Vente des installations et cession par bail emphytéotique du terrain à l’Intercommunale IDEA - Approbation

 8. Enseignement - Avantages sociaux - Octroi aux écoles de l’enseignement libre subventionné

 9. Statut pour les ligues des écoles de l’enseignement communal de l’entité de Dour - Approbation

 10. Ratification des ordonnances de police

 11. Plan de Prévention et de sécurité

11.1 Règlement du Conseil Consultatif de Prévention - Approbation

11.2 Mise en place du Conseil Consultatif de Prévention - Désignation des membres

 12. Plan de Cohésion sociale - Modification - Approbation

 13. Marchés de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation

13.1. Travaux de remplacement de la toiture plate du bâtiment du service des travaux communaux situé rue Pairois n° 54

13.2 Travaux de curage et d’endoscopie des réseaux d’égouttage de la voie du Prêtre et de la rue Fally

13.3 Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800 h - Lot 1 : bâtiments (architecture, électricité, sanitaire et chauffage et ventilation) - Lot 2 : abords (architecture et techniques spéciales)

 14. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché - fixation des conditions - Approbation

14.1 Acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services administratifs communaux

14.2 Acquisition de matériel divers pour le service d’incendie de la Commune de Dour - Lot 1 : ventilateur à pression positive - Lot 2 : groupe électrogène portable - Lot 3 : mât d’éclairage télescopique - Lot 4 : 400 m de tuyaux de refoulement souples de diamètre 45 mm et 400 m de tuyaux de refoulement souples de diamètre 70mm

14.3 Acquisition d’un véhicule utilitaire avec plateau et double cabine fermée pour le plan de cohésion sociale