ORDRE DU JOUR

Séance publique

 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. CPAS - Modifications budgétaires n° 1 (service ordinaire) et n° 2 (service extraordinaire) de l’exercice 2009 - Approbation

 3. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Petit-Dour - Compte 2008 - Approbation

 4. Remploi de fonds - Compte 2008 - Approbation

 5. Subside extraordinaire de l’ASBL "Centre Sportif Elouges-Dour" - Approbation

 6. Subside extraordinaire à l’Entente Sportive Elouges-Dour - Approbation

 7. ASBL Centre Sportif Elouges-Dour - Compte 2008 - Approbation

 8. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 30 juin 2009

 9. Comptes annuels 2008 : compte budgétaire, bilan, compte de résultats et annexe - Approbation

 10. Convention sectorielle 2005-2006 - Pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire - Adhésion

 11. Restructuration des écoles fondamentales communales au 1 er septembre 2009 - Ratification

 12. Ratification des ordonnances de police

 13. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière - Approbation 13.1. Rue des Vivroeulx, 78 13.2. Voie d’Hainin 13.3. Rue du Chêne Brûlé 13.4. Rue du Moulin Mollet, 25 13.5. Rue Sainte-Croix, 78

 14. Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques - Convention de partenariat avec la Région Wallonne - Avenant - Approbation

 15. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation 15.1. Travaux de réparation et d’entretien de voirie à la rue Aimeries à 7370 Dour 15.2. Travaux d’installation (fourniture et pose) d’un pavillon préfabriqué de type module transportable à l’école primaire communale de Blaugies située rue de la Frontière n° 196 à 7370 Dour (Blaugies)

 16. Marché de fournitures - Non attribution du marché - Nouveau projet - Choix d’un nouveau mode de passation du marché et fixation des conditions - Fournisseurs à consulter - Date limite de réception des offres - Ratification - Approbation Acquisition d’un véhicule énergétiquement propre (véhicule utilitaire électrique) pour le service des travaux communaux (service environnement)

 17. Marché de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation Acquisition de matériel informatique divers pour les services administratifs communaux et le service de la bibliothèque communale - Lot 1 « services administratifs communaux » : 5 PCs, 2 PCs portables, 4 imprimantes laser couleur et 1 scanner - Lot 2 « service de la bibliothèque communale » : 2 PCs, 1 imprimante laser couleur, 1 scanner.

 18. Conseil consultatif des aînés - Désignation d’un membre - Approbation

 19. ASBL FEES - Désignation d’un représentant communal - Approbation

 20. IDEA - Plan de prévention 2009 - Approbation

 21. Motion de soutien en faveur des agriculteurs à Dour - Approbation

 22. Bilan politique de l’exercice 2008 - Communication