Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 27 avril 2009 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR

 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. Budget ex.2009 – Modification budgétaire n°1 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation

 3. IDEA – Assainissement Bis (Ex-Démergement) – Quote-part – Approbation

 4. Fabriques d’Eglise – Compte 2008 – Approbation :

4.1. St Aubin de Blaugies

4.2. Notre-Dame de Wihéries

4.3. Saint-Victor de Dour

 5. Eglise protestante de Dour - Compte 2008 – Approbation

 6. Dour Centre Ville – Désignation représentant

 7. Ratification des ordonnances de police

 8. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :

8.1. Rue du Peuple : limitation de tonnage

8.2. Rue Jean-Baptiste Foriez : réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées

8.3. Rue Saussette : limitation de tonnage

8.4. Place de Petit Dour – Modification du tracé des loges de stationnement

8.5. Rue Planche Cabeille – Aménagement de sécurité

 9. Plaine de vacances :

9.1. Règlement d’ordre intérieur – Modification

9.2. Projet pédagogique – Modification

 10. Marché(s) de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

10.1. Travaux d’aménagement de sécurité au chemin d’Offignies

10.2. Travaux d’aménagement de sécurité au chemin d’Offignies – Eclairage public

10.3. Travaux d’amélioration de la voirie agricole entre la rue du Coin du Bois et la rue du Quesnoy (chemin n°9)

10.4. Travaux de rénovation de l’installation de chauffage à l’école communale de Wihéries située rue de la Carrière

10.5. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800 h – Lot 1 : bâtiment et architecture – Lot 2 : abords

10.6. Eclairage public – Programme EP-URE (éclairage public – utilisation rationnelle de l’énergie) – 1ère phase – Modernisation de diverses rues à Wihéries

10.7. Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère situé rue de France et chemin des Croix – Phase 1 : démolitions, assainissement et sécurisation du site

 11. Marché(s) de services – Principe et contrat d’honoraires – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Travaux d’aménagement de la maison du cimetière n°1 appartenant à la Commune de Dour et située avenue Victor Regnart n°3

 12. Marché(s) de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux d’aménagement de la maison du cimetière n°1 appartenant à la Commune de Dour et située avenue Victor Regnart n°3

 13. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand Place – Travaux modificatifs et supplémentaires reconnus nécessaires – Délai supplémentaire – Avenant n°4 – Approbation

 14. Parc à conteneurs – Gestion – Affiliation partielle au secteur propreté publique de l’IDEA

 15. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - Limitation du périmètre opérationnel - Définition du périmètre – Approbation

 16. Intercommunale de santé Harmegnies-Rolland – Assemblée Générale du 29 avril 2009

Point supplémentaire (à la demande d’un Conseiller) : Vidéosurveillance installée en quelques points du domaine public dourois - Evaluation de l’impact sur la diminuation de la délinquance et éventuelles perspectives d’extensions