Ordre du jour de la Séance publique.

1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation.

2. Fabrique d'Eglise - Modifications budgétaires ex.2008 - Approbation 2.1. Saint-Joseph de Petit-Dour – Modification budgétaire n° 1 2.2. Saint-Martin d’Elouges Centre – Modification budgétaire n°1 2.3. Saint-Martin d’Elouges Monceau – Modification budgétaire n° 1 2.4. Saint-Aubin de Blaugies – Modification budgétaire n° 2

3. Eglise protestante de Dour - Modification budgétaire n°1

4. CPAS 4.1. Budget exercice 2009 - Approbation 4.2. Demande de douzième provisoire - Exercice 2009 - Approbation

5. Statut des directeurs d’école – Lettre de mission - Approbation

6. Ratification des ordonnances de police

7. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : route régionale N549 – Traversée de Dour – Rue de Boussu - Abrogation de l’Arrêté ministériel du 02 août 1999 et approbation du nouvel Arrêté ministériel créant des zones de stationnement.

8. Carte de riverain - Fixation des conditions de délivrance.

9. Redevance relative au stationnement en zone bleue – Modification – Approbation

10. Mons capitale européenne de la culture 2015 – Protocole d’accord – Approbation

11. Elaboration d’un plan intercommunal de mobilité – Phase 2 – Définition des objectifs - Approbation

12. Site d’activité économique désaffecté SAE/B12 dit « 4 Grande Veine » - Vente d’une partie du site – Décision de principe

13. Construction d’une nouvelle bibliothèque – Communauté française – Octroi de subventions aux collectivités locales pour des projets d’infrastructures culturelles – Demande de principe