Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 20 octobre 2008 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Modification budgétaire n° 2 ex. 2008 services ordinaire et extraordinaire - Approbation
3. CPAS - Modifications budgétaires n° 3 et 4 - Approbation
4. Remploi de fonds - Approbation
5. ASBL Centre Sportif Elouges - Dour - Compte 2007 - Approbation
6. Subsides 2008 aux diverses associations - Modification - Approbation
7. Fabriques d’Eglise - Budget ex.2009 - Approbation

7.1. FE St Martin (Monceau) d’Elouges 7.2. FE St Martin (Centre) d’Elouges 7.3. FE Notre-Dame de Wihéries 7.4. FE Saint-Aubin de Blaugies

8. IDEA

8.1. Dossier assainissement bis, répartition définitive et finale des dossiers dits « quadrimestre » - Approbation 8.2. Affiliation partielle au secteur propreté publique de l’intercommunale pour les collectes sélectives - Approbation

9. Appel aux candidatures à la fonction de directeur d’école fondamentale
10. Ordonnances de police - Ratification
11. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière- Approbation

11.1. Création d’un passage pour piétons rue Viane 11.2. Création de passages pour piétons route Verte 11.3. Création d’un passage pour piétons rue d’Offignies 11.4. Interdiction de stationner rue Delval, entre la rue de la Tannerie et la rue Pairois 11.5. Réorganisation du stationnement dans la rue d’Audregnies, entre la rue Valentin Nisol et le n° 25

12. Accueil extrascolaire - Constitution de la Commission communale de l’accueil - Désignation de suppléants
13. Projets de coopération décentralisée dans les pays en développement - Appel à projets - Communication
14. Marché de travaux - Mode de passation et conditions - Approbation

Travaux d’entretien extraordinaire de voirie en hydrocarboné dans l’entité de Dour - Exercice 2008

15. Marché de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation

Fourniture de coussins berlinois pour les zones 50 km/h pour le service des travaux communaux

16. Marché de fournitures - Montant de l’offre dépassant de plus de 10% celui de l’estimation - Attribution du marché - Ratification

Acquisition d’un détecteur de gaz pour le service d’incendie

17. Travaux d’aménagement d’un complexe sportif (terrains de football) situé rue Moranfayt - Financement alternatif des grandes infrastructures sportives communales - Principe - Dossier de candidature - Demande de subsides - Approbation
18. Plan Communal de Développement Rural - Décision de principe pour la mise en œuvre d’un programme communal de développement rural