Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 08 septembre 2008 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR Séance publique

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation 
2. CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Services ordinaire et extraordinaire - Approbation 
3. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 juin 2008 
4. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Dour – Budget 2009 – Approbation 
5. Conseil communal des Jeunes – Création – Accord de principe 
6. Exécution des budgets : petites dépenses d’investissement imputables au budget ordinaire – Modification - Approbation 
7. Enseignement subventionné – Restructuration des écoles communales 
8.	Police de la circulation routière :

8.1. Ratification des ordonnances de police 8.2. Règlements complémentaires : rue de la Bienfaisance, 34 – Emplacement stationnement personnes handicapées - Approbation RN 553 – Traversée de Dour (Section Elouges) – Passages piétons - Modification

9. Acquisition d’un immeuble sis rue du Marché, 10 – Approbation 
10. Maison d’école de Moranfayt – Cession par bail emphytéotique - Approbation 
11. SCRL Le Logis dourois – Démission d’une représentante de la Commune au sein du Comité d’attribution de logements sociaux – Acceptation et désignation de son remplaçant 
12. ASBL Ecole des jeunes sapeurs-pompiers de Dour – Convention – Approbation 
13.	Plan Cigogne II – Programmation 2008-2010 des milieux d’accueil en collectivité subventionnés par l’ONE – Appel à projets – Approbation 
14.	Convention relative à l’octroi d’un prêt pour investissement conclu dans le cadre du plan « SOWAFINAL » - Approbation 
15.	Marchés de travaux – Mode de passation et conditions – Approbation :

15.1. Travaux de remplacement d’une chaudière au mazout hors d’usage à l’école communale d’Elouges 15.2. Travaux de reconstruction de trottoirs à la rue Alexandre Patte

16.	Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

16.1. Plan MERCURE 2007-2008 – Projet IGRETEC – Renouvellement de l’éclairage public à la cité des Chevalières 16.2. Acquisition de vêtements de feu pour le service d’incendie 16.3. Acquisition d’un modem ISDN pour le service d’incendie

17.	Marchés de services – Principe et contrat d’honoraires – Mode de passation et conditions – Approbation :

17.1. Travaux de reconstruction d’un mur de soutènement (mur de clôture de la cour des classes maternelles – côté rue des Ecoles) à l’école communale du Centre 17.2. Travaux de construction d’une salle de gymnastique à l’école communale de Blaugies (section primaire)

18.	Marchés de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Mode de passation et conditions – Approbation :

18.1. Travaux de reconstruction d’un mur de soutènement (mur de clôture de la cour des classes maternelles – côté rue des Ecoles) à l’école communale du Centre 18.2. Travaux de construction d’une salle de gymnastique à l’école communale de Blaugies (section primaire) 18.3. Travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Moranfayt 18.4. Travaux de reconstruction de trottoirs à la rue Alexandre Patte

19.	Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand’Place à 7370 Dour – Etude relative à la stabilité et à la capacité de charge de l’échafaudage – Ratification. 
20.	Plan Air Climat 2008-2009 – Adhésion à l’appel à projets – Dossier de candidature – Sollicitation de la subvention - Approbation 
21.	Marché de fournitures – Mode de passation et conditions – Attribution du marché – Ratification : Fourniture d’une pince à tôles automatique multiposition de manutention pour le service des travaux communaux 
22.	Service de distribution d’eau (S.W.E.) – Alimentation en eau d’un terrain situé rue de la Frontière, 347 à 7370 Dour (Blaugies) – CVPX 200500609 – Souscription de parts sociales – Approbation