Conseil Communal de ce lundi 19 novembre à 18h30: Invitation à tous
Par Carlo Di Antonio, mardi 13 novembre 2007 à 19:56 :: La commune de Dour :: #196 :: rss
ORDRE DU JOUR Séance publique 1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la commune du 1 er septembre 2006 au 31 août 2007
3. Taxe communale - Instauration - Approbation Taxe communale sur les véhicules usagés
4. Taxes communales - Renouvellement - Approbation
4.1. Taxe additionnelle au précompte immobilier 4.2. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 4.3. Taxe communale sur la force motrice 4.4. Taxe communale sur l’occupation d’un caveau d’attente 4.5. Taxe communale sur la délivrance de sacs poubelle
5.Taxes communales - Modification - Approbation
5.1. Taxe communale sur les dépôts de mitrailles 5.2. Taxe communale sur les débits de boissons 5.3. Taxe communale sur les débits de tabacs 5.4. Taxe communale sur les immeubles inoccupés 5.5. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs 5.6. Taxe communale sur les commerces de frites à emporter 5.7. Taxe communale sur les agences de paris aux courses 5.8. Taxe communale sur les pylônes et mâts de GSM 5.9. Taxe communale sur les secondes résidences
6. Budget communal exercice 2008 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
7. Remploi de fonds - Budget exercice 2008 - Approbation
8. S.W.E. - Extension de l’alimentation en eau potable du lotissement sis rue du Joncquois - Souscription de parts sociales - Approbation
9. C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2007 - Service ordinaire - Approbation
10. Fabrique d’église Saint-Aubin de Blaugies- Modification budgétaire n°1 de l’ exercice 2007 - Approbation
11. Procès-Verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 septembre 2007
12. Réintégration de la commune au sein de l’A.I.S. « Des Rivières » -Approbation et désigpation de représentants
13. Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Remplacement représentant - Désignation
14. ASBL « Agence locale pour l’Emploi » - Remplacement représentant- Désignation
15. Ecole de Promotion Sociale - Remplacement représentant - Désignation
16. ASBL Espace Prévention Borinage Hauts-Pays - Rapport financier 2006 - Approbation - Ratification
17. Marché de travaux - Mode de passation et conditions - Approbation : travaux d’amélioration des rues Edouard André et François André et d’égouttage et d’amélioration de la rue Paul Pastur
18. Marché de travaux - Exclusion de la participation du marché - Mode de passation et conditions - Fixation d’une nouvelle date d’ouverture des offres - Ratification : travaux d’extension du cimetière n° 1 situé avenue Victor Regnart.
Commentaires
1. Le lundi 26 novembre 2007 à 14:17, par Soetaert
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